Mentions légales LLC

Editeur

Le site est entièrement financé et actualisé par Roche (Roche SAS, 30, Cours de l’Ile Seguin 92650 Boulogne-Billancourt CEDEX, SIREN 552 012 031 RCS Nanterre au capital de 38 168 895,55 €).

Directeur de publication : Jean-François Brochard 

Vous pouvez contacter l’administrateur du site à l’adresse suivante : http://www.roche.fr/contact.html

Tel. : 01 47 61 40 00

Hébergeur

Ce site Internet est hébergé par OVH – SAS au capital de 10 069 020€. RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Réalisation

Réalisation : Kephren

Objet du site

Ce site est un espace d’inscription permettant de participer à des réunions sur la prise en charge de la LLC en 1ère ligne à destination des hématologues, onco-hématologues et des pharmaciens hospitaliers.

Les contenus figurant sur le site ne sauraient constituer des diagnostics médicaux ou se substituer à une consultation médicale. Le site ne constitue pas un dispositif médical ou de télémédecine. Roche ne saurait être tenue pour responsable en cas de dommage allégué ou avéré résultant de l’utilisation du site et de ses contenus. 

Le professionnel de santé utilisateur du site demeure intégralement et exclusivement responsable des actes et des décisions relevant de son activité professionnelle et notamment, de la prescription, de la délivrance, de la dispensation et du contrôle de la prescription des traitements conformément aux obligations légales, réglementaires et déontologiques qui président à l’exercice de son activité professionnelle.

Ce site n’héberge aucune publicité. Aucune citation et/ ou référence à un médicament soumis à prescription médicale n’est autorisée sur ce site conformément aux dispositions de l’article L. 5122-6 du Code de la Santé Publique.

Ligne Editoriale

Le site permet l’inscription d’hématologues, onco-hématologues et pharmaciens hospitaliers à des réunions en région concernant la prise en charge de la LLC en 1ère ligne.de s’inscrire pour participer aux régions en région.

Propriété intellectuelle

Les textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, illustrations, vidéos, bases de données, codes sources, charte graphique, marques, logos et toute autre œuvre présents sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. L’internaute s’engage à ne pas les reproduire sans le consentement exprès du directeur de la publication du site et à ne pas extraire d’information des bases de données exploitées sur ce site. Roche est seule titulaire des droits d’exploitation des contenus du site. 

Le contenu du site est exclusivement destiné à l’information et à l’usage personnel de l’internaute qui bénéficie d’un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif. A ce titre, l’internaute s’interdit notamment de procéder à l’adaptation, la mise à disposition du public, la distribution, la rediffusion sous quelque forme que ce soit, la mise en réseau, la communication publique ou l’usage commercial de tout ou partie des contenus du site. 

Informatique et Libertés – protection des données personnelles

A travers ce site, Roche, responsable de traitement, met en œuvre un traitement de données à caractère personnel ayant pour finalité le suivi de ses relations avec les professionnels de santé ainsi que la gestion et le suivi des projets menés par Roche.

Ce traitement de données personnelles et les finalités qui y sont relatives sont portés à la connaissance du Correspondant Informatique et Libertés de Roche, qui a procédé aux formalités préalables nécessaires, notamment en les inscrivant au sein du registre des traitements de Roche. 

Les réponses aux questions posées dans le formulaire d’inscription sont facultatives, hormis celles accompagnées d’un astérisque. Le défaut de réponse rendra impossible l’inscription sur le site et l’inscription aux réunions organisées par Roche.

Roche ne conserve vos données personnelles que pendant le temps nécessaire à la réalisation des finalités préalablement décrites, à savoir le temps de vos relations avec elle.

La société Kephren, mandatée par Roche et agissant au nom et pour le compte de Roche pour l’administration du présent site internet, est seule destinataire des données personnelles collectées. 

Ce site est hébergé par OVH – SAS au capital social de 10 069 020 €. RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant au Correspondant Informatique et Libertés de Roche en utilisant l’une des coordonnées suivantes :

Courrier : Roche SAS – Correspondant Informatique et Libertés, 
30 Cours de l’Ile Seguin, 92650 Boulogne Billancourt ;
e-mail :france.cil@roche.com ; ou
Tel : 01 47 61 40 00.

Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant auprès du Correspondant Informatique et Libertés de Roche

Roche s’engage à ne pas vendre, partager ou communiquer à des tiers non autorisés vos données personnelles. 

Roche peut néanmoins être amenée à communiquer vos données personnelles sur demande des autorités selon le cadre légal en vigueur.

Pharmacovigilance

Le site n’a pas pour objet de recueillir des informations relatives à la pharmacovigilance. 

Par conséquent, toute contribution relative au signalement d’un évènement indésirable lié à un produit ne sera pas publiée. 

L’internaute souhaitant rapporter un effet indésirable peut contacter le département de Pharmacovigilance de Roche par téléphone ou par email.

Tout effet indésirable doit être déclaré au centre régional de pharmacovigilance (CRPV) dont l’internaute dépend (coordonnées disponibles sur le site Internet de l’ANSM www.ansm.sante.fr ou dans le Dictionnaire Vidal®).

Roche reste à disposition de l’internaute pour toute question ou information complémentaires.

Information médicale et pharmaceutique

Tel : 01 47 61 47 61
Fax : 01 47 61 77 61
Du lundi au vendredi de 9h00 à 18h00
e-mail : paris.imp@roche.com

Dans le cas où l’internaute aurait laissé un signalement de pharmacovigilance sur le site, Roche, dans le cadre de ses obligations légales de suivi de pharmacovigilance, procède au traitement de ce type de signalement. Roche pourra le cas échéant, et si l’internaute/le notificateur accepte de fournir ses coordonnées, contacter l’internaute/le notificateur afin d’obtenir des informations complémentaires sur le cas de pharmacovigilance rapporté.

Utilisation du Site

Roche fournit le site exempt de toute garantie de compatibilité avec le matériel informatique de l’internaute. Tous les coûts afférents à l’accès au site sont exclusivement à la charge de l’internaute. Roche ne garantit pas l’absence de dysfonctionnement du site ou du réseau internet, quelle qu"en soit la nature. Roche ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, subi par l’internaute qui pourrait résulter de l’accès, de l’installation, de l’utilisation du site ou d’un dysfonctionnement du site ou du réseau. 

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Responsabilités

Roche s’efforce de fournir des renseignements fiables et actualisés mais n’offre aucune garantie ni représentation explicite ou implicite quant à la conformité et l’exhaustivité des informations et contenus disponibles sur le site.

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Date de la dernière mise à jour de la page: 30/11/2016