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Editeur

Le site est entièrement financé et actualisé par Roche (Roche SAS, 30, Cours de l’Ile Seguin 92650 Boulogne-Billancourt CEDEX, SIREN 552 012 031 RCS Nanterre au capital de 38 168 895,55 €).

Directeur de publication : Jean-François Brochard

Vous pouvez contacter l’administrateur du site à l’adresse suivante : http://www.roche.fr/contact.html

Hébergeur

Ce site web est hébergé par OVH – SAS au capital de 10 069 020€. RCS Lille Métropole 424 761 419 00045. Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.

Réalisation

Réalisation : K Particulier

Objet du site

Ce site internet (lymphomaweb.fr) est un espace d’inscription permettant de participer à un webcast sur la prise en charge du Lymphome Folliculaire en rechute précoce, émission ayant lieu le jeudi 2 février 2017 à 20h00,. Il est à destination des hématologues, onco-hématologues et des pharmaciens hospitaliers.

Les contenus figurant sur le site ne sauraient constituer des diagnostics médicaux ou se substituer à une consultation médicale. Le site ne constitue pas un dispositif médical ou de télémédecine. Roche ne saurait être tenue pour responsable en cas de dommage allégué ou avéré résultant de l’utilisation du site et de ses contenus. 

Ce site n’héberge aucune publicité. Aucune citation et/ ou référence à un médicament soumis à prescription médicale n’est autorisée sur ce site conformément aux dispositions de l’article L. 5122-6 du Code de la Santé Publique.

Ligne Editoriale

Le site permet l’inscription d’hématologues, onco-hématologues et pharmaciens hospitaliers à un webcast concernant la prise en charge du Lymphome Folliculaire en rechute précoce.  

Un espace associé au site est également accessible sur la plateforme suivante : bewi.net (l’Espace »), uniquement durant le déroulé du webcast.

Interactions, contributions et commentaires du public

Les internautes sont autorisés à apporter leur contribution sur l’Espace sous réserve du respect des dispositions suivantes :

- Toute information relative à un traitement médical ne pourra faire l’objet d’une diffusion ou d’une publication. La diffusion ou la publication de ce type d’information pourrait être assimilée à de la publicité au sens du Code de la santé publique aux termes duquel « La publicité auprès du public pour un médicament n’est admise qu’à la condition que ce médicament ne soit pas soumis à prescription médicale, qu’il ne soit pas remboursable par les régimes obligatoires d’assurance maladie et que l’autorisation de mise sur le marché ou l’enregistrement ne comporte pas de restrictions en matière de publicité auprès du public en raison d’un risque possible pour la santé publique notamment lorsque le médicament n’est pas adapté à une utilisation sans intervention d’un médecin pour le diagnostic, l’initiation ou la surveillance du traitement» (article L. 5122-6 du Code de la Santé Publique).

Roche se réserve le droit de ne pas prendre part aux discussions sur l’Espace et de modérer, supprimer les commentaires sur l’Espace qui :

- sont hors thème, 

- sont relatifs à un traitement, à un médecin identifié ou à un centre de soins,

- sont constitutifs de diffamation, d’injure, de boycott, de dénigrement à l’égard de tiers (professionnels de santé, membres des équipes médicales et de soins, centres de soins, laboratoires, entreprises de toute nature, patients ou tout autre tiers), 

- contreviennent aux bonnes mœurs et à l’ordre public, aux lois et réglementations en vigueur, aux droits d’autrui,

- font mention d’activités illégales sous toutes leurs formes, notamment la reproduction, la représentation ou la distribution non autorisées de logiciels, marques, photographies, images, textes, contenus protégés par le droit d’auteur et pour lesquels le contributeur ne dispose d’aucun droit, ainsi que les messages constitutifs de contrefaçon d’une marque déposée,

- usurpent un nom ou une dénomination sociale,

- détournent le service de l’Espace de sa finalité initiale : il en est ainsi de la propagande, de la prospection à des fins professionnelles, commerciales ou politique, cette liste n’étant pas exhaustive,

- révèlent des informations sur la santé de personnes tierces et susceptibles de ce fait de porter atteinte à leur vie privée ou à leur dignité,

- révèlent les noms, prénoms, coordonnées de personnes tierces ou toute autre information contrevenant à la législation sur la protection des données personnelles (Loi 78-17 du 6 janvier 1978) permettant l’identification des personnes physiques sans leur consentement,

- modifient totalement ou partiellement des contenus propres à l’Espace  (notamment image, article, objet multimédia, dossier), propriété de Roche,

- entravent ou perturbent le fonctionnement de l’Espace .

L’internaute est seul responsable des données qu’il diffuse et/ou utilise et/ou transfère.

Roche décline toute responsabilité relativement au contenu des témoignages rédigés par leurs auteurs. Pour les supports sur lesquels la modération s’opère a posteriori, Roche, conformément à la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, ne pourra voir sa responsabilité engagée du fait des contributions publiées par les internautes au sein des espaces collaboratifs du site si Roche n’a pas eu effectivement connaissance de la contribution avant sa mise en ligne ou si, dès le moment où elle en a eu connaissance, elle a agi promptement pour retirer cette contribution. 

Roche, conformément à la loi pour la Confiance dans l’Economie Numérique, n’est ni tenue à une obligation générale de surveiller les informations stockées au sein du site, ni à une obligation générale de rechercher des faits ou des circonstances révélant des activités illicites. 

Propriété intellectuelle

Les textes, logiciels, musiques, sons, photographies, images, illustrations, vidéos, bases de données, codes sources, charte graphique, marques, logos et toute autre œuvre présents sur le site sont protégés par le Code de la propriété intellectuelle. L’internaute s’engage à ne pas les reproduire sans le consentement exprès du directeur de la publication du site et à ne pas extraire d’information des bases de données exploitées sur ce site. Roche est seule titulaire des droits d’exploitation des contenus du site. 

Le contenu du site est exclusivement destiné à l’information et à l’usage personnel de l’internaute qui bénéficie d’un droit d’usage privé, non collectif et non exclusif. A ce titre, l’internaute s’interdit notamment de procéder à l’adaptation, la mise à disposition du public, la distribution, la rediffusion sous quelque forme que ce soit, la mise en réseau, la communication publique ou l’usage commercial de tout ou partie des contenus du site. 

Informatique et Libertés – protection des données personnelles

Les données personnelles collectées lors de la consultation du site font l"objet d"un traitement dont le responsable est Roche et sont encadrées par une politique de protection des données. Ce traitement a pour finalité de permettre aux internautes l’accès et l’utilisation au site lymphomaweb.fr. L’agence K Particulier et Roche sont seules destinataires des données personnelles collectées.  

Pharmacovigilance

Le site n’a pas pour objet de recueillir des informations relatives à la pharmacovigilance.

Conformément au code de la Santé Publique, tout événement indésirable constaté par un professionnel de santé doit être déclaré par ce dernier au centre régional de pharmacovigilance (CRPV) dont il dépend (coordonnées disponibles sur le site Internet de l’ANSM www.ansm.sante.fr ou dans le Dictionnaire Vidal®).

Le professionnel de santé  peut également contacter le département de Pharmacovigilance de Roche par téléphone ou par email pour rapporter un événement indésirable.

Pharmacovigilance de Roche 
Tel:  01 47 61 47 00
Fax: 01 47 61 77 77
E-mail : neuilly.pharmacovigilance@roche.com

Dans le cas où le professionnel de santé posterait   un signalement de pharmacovigilance sur le site, Roche, dans le cadre de ses obligations légales de suivi de pharmacovigilance, procédera au traitement de ce type de signalement.  Dans ce contexte, le professionnel de santé sera recontacté par le département de pharmacovigilance de Roche pour obtenir des informations complémentaires le cas échéant. 

Utilisation du Site

Roche fournit le site exempt de toute garantie de compatibilité avec le matériel informatique de l’internaute. Tous les coûts afférents à l’accès au site sont exclusivement à la charge de l’internaute. Roche ne garantit pas l’absence de dysfonctionnement du site ou du réseau internet, quelle qu"en soit la nature. Roche ne saurait être tenue pour responsable de tout dommage, direct ou indirect, subi par l’internaute qui pourrait résulter de l’accès, de l’installation, de l’utilisation du site ou d’un dysfonctionnement du site ou du réseau. 

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Responsabilités

Roche s’efforce de fournir des renseignements fiables et actualisés mais n’offre aucune garantie ni représentation explicite ou implicite quant à la conformité et l’exhaustivité des informations et contenus disponibles sur le site.

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Convention de preuve

Les registres informatisés conservés dans les systèmes informatiques de Roche ou d’une société mandatée par Roche dans des conditions raisonnables de sécurité, seront considérés comme les preuves des communications et des différentes transmissions des informations entre les internautes et Roche. La conservation et l’archivage des données sont effectués sur un support fiable et durable conformément à l’article 1348 du Code Civil.

Accès au site

Roche se réserve le droit de résilier, suspendre, modifier et interrompre l’accès à tout ou partie du site, à tout moment, et sans notification préalable, pour quelque motif que ce soit. Roche ne pourra être tenue pour responsable d’une interruption ou d’une suspension du site quelle qu’en soit la cause (notamment opération de maintenance ou incident sur le réseau internet).

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Validation et mise à jour des contenus

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Loi applicable – Règlement des Litiges

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Modification des Mentions

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Date de la dernière mise à jour de la page: 04/01/2017